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Il s’agit de consulter le formulaire d’une déclaration de dépôt temporaire ou une notification de présentation.


Pas à pas

Dans le menu « Forms », je clique sur « Mon suivi des échanges Antes ». 

Le formulaire « Déclarations de dépôt temporaire / Notifications de présentation » s’affiche.


Je peux rechercher une déclaration de dépôt temporaire / notification de présentation suivant différents critères de mon choix.  

Une fois la déclaration de dépôt temporaire ou une notification de présentation trouvée, je clique sur l’icône « loupe ». 


Capture d'écran

 


Déclaration de dépôt temporaire / notification de présentation


- l’identifiant demande : identifiant unique attribué à la demande de dépôt temporaire (ex. : DDT0000000123, NPR0000000123).


Document de transport

- l’identifiant du document d’annonce (ex: DAI0000000123) ;

- référence du document d’annonce ;

- MRN ;

- le lieu des marchandises ;

- le déclarant ;

- le représentant ;

- le bureau de douane.


Déclaration de dépôt temporaire

- l'identifiant demande: (ex : DDT0000000123) ;

- le statut : soumis, accepté, rejeté ;

- la date de création ;

- la fin de validité ;

- LRN : Numéro de référence ;

- MRN ANTES : Numéro de référence du mouvement, identifiant unique attribuée à chaque DDT active ;

- CRN : (Customs Reference Number) est délivré lors de la validation de la DDT anticipée dans ANTES ;

- la réutilisation des données d’une ENS : (Entry Summary declaration) ;

- la DDT combinée.


Notification de présentation

- l’identifiant demande :  identifiant unique attribué à la notification de présentation (ex. : NPR0000001234) ;

- le statut ;

- la date de création ;

- FRN : Numéro de référence fonctionnel, identifiant unique attribuée à chaque notification de présentation NP.


Suivi des échanges avec ANTES

- le flux : (ex : IETS115, IETS016, IETS028) ;

- la description ;

- la date ;

- la date de notification ;

- le statut.

Je peux accéder aux informations d’un flux en cliquant sur l’icône « flèche » à gauche pour déplier le formulaire. 


Je prends connaissance d’une éventuelle erreur.

Je clique sur le bouton « Document d’annonce ».  Je suis dirigé sur le document d’annonce mentionné dans le formulaire.

Je peux générer une modification de DDT anticipée en passant par la fonction Amendement du B/L.

Je peux demander l’invalidation d’une DDT anticipée, en cliquant sur le bouton « Invalider ».


Je clique sur le bouton « Retour ». Je suis redirigé vers mon écran de recherche.