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Commissionnaire de transport | Commissionnaire en douane (déclarant)

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Accueil > Logistics > Document de regroupement 

Description

Le commissionnaire en douane (déclarant) rattaché au bureau de sortie de la déclaration effectue sa notification d’arrivée « avis ECS » pour chaque déclaration rattachée à une unité de manutention. L’avis ECS peut être effectué par anticipation. Pour obtenir le statut ECS « Sortie effective », les conditions suivantes doivent être respectées :

- les unités de manutention doivent être réceptionnées sur le terminal export annoncé dans le booking,

- la notification d’arrivée ECS douane doit être stockée, 

- les unités de manutention doivent être chargées sur le navire, 

- le départ navire doit être confirmé par la capitainerie du port rattaché au bureau de sortie. 


Il existe deux manières de gérer l’avis ECS. La méthode manuelle décrite ci-dessous, et l’automatisation de l’ECS. Cette dernière facilitation informatique a été développée dans le cadre de la procédure DCN (Dédouanement Centralisé National). Sa mise en œuvre nécessite l’application d’un paramètre S)ONE à l’initiative du déclarant.



Pas à pas manuel

À partir du dossier

Depuis « Mon dossier outbound », je clique sur l’action « Créer un avis ECS ». 

Les unités de manutention disponibles dans mon dossier sont proposées. 


Je sélectionne l’unité de manutention à mettre à jour. Elle se colore en jaune, je clique sur le bouton « Suivant ».


Le formulaire « Créer avis ECS » s’affiche : 

       

Informations Générales

Je complète les champs suivants :

- la référence interne ;

- le numéro de MRN ; 

- le bureau de douane de sortie.

Je peux sélectionner l'indicateurs Anticipé.


Droits de port

Je renseigne si nécessaire :

Le montant, la devise, le port de perception et le tiers à facturer. Si le montant est « 0 » il est inutile de renseigner les autres champs.

 

Unités de manutention

L’icône «  » permet déplier et rabattre le bloc unités de manutention.


Je visualise les champs déjà renseignés et grisés :

- identifiant : identifiant de l’unité de manutention (CNE00000001234, BBE00000001234) ;

- référence : la référence du conteneur ou référence marchandise ; 

- référence du document : référence du booking ;

- code conditionnement : la taille type conteneur (ex. : 22G0)  ou conditionnement marchandise (ex. : carton) ;

- nombre de colis ;

- poids brut.


Je valide mon formulaire en cliquant sur le bouton « Sauvegarder ». 


Un message de succès m'indique que la sauvegarde de l'ECS est réussie.


Le système attribue un identifiant unique à mon avis ECS, (ex. : ECS0000001234).

Mon avis ECS est envoyé au centre informatique douanier.


Je suis redirigé vers mon dossier, je visualise ma déclaration de sortie de l’UE dans le bloc « Documents joints ».


Je peux également créer mon avis ECS à partir de la fonction « Document de regroupement ».



À partir d'un document de regroupement

Depuis mon document de regroupement, je peux aussi créer un avis ECS en cliquant sur le bouton « Créer un avis ECS » en bas du formulaire. Cet avis ECS concerne toutes les unités de manutention regroupées dans mon document.




Pas à pas automatique

Une facilitation informatique propose au déclarant une validation automatique de l’avis ECS. Sa mise en œuvre nécessite l’application d’un paramètre S)ONE à l’initiative du déclarant.


Si le bureau de dédouanement est différent du bureau de sortie, l’avis ECS est généré automatiquement avec les données de l’avis d’enregistrement en statut Brouillon. Sans nouvelle ressaisie manuelle, le déclarant recherche l’avis ECS pour le valider.


En choisissant l’automatisation, les ECS générés en statut brouillon par les déclarations possédant des bureaux différents seront envoyés automatiquement vers ECS. La recherche pour validation est inutile. Il suffit de mettre en œuvre le paramètre suivant : 

Accès

Accueil > Logistics > Mettre à jour mes paramètres



Le formulaire Liste des paramètres s’affiche. 

Je clique sur « EDITION DES PARAMETRES » pour accéder à mes paramètres et choisir l’option qui me convient :

- Oui, j’opte pour l’automatisation de la validation de mes ECS. Je clique sur le bouton « Enregistrer » pour confirmer mon choix.

- Non, je conserve la possibilité de valider manuellement mes ECS générés en statut brouillon. Cette option est affichée par défaut. 


Le bouton « Retour à la liste » me permet de revenir à la liste des paramètres.