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Description

L'autorisation de sortie à l'import correspond à la notion « Autorisé à sortir » (BAS).

Cela convient aux conteneurs, marchandises conventionnelles, unités mobiles et vracs.

Elle s'obtient sous réserve de certaines conditions, généralement « Bon à délivrer commercial », « Bon de douane import », parfois « Identification du transporteur ».

Ce statut « Autorisé à sortir » est intégré par l'exploitant du lieu où séjourne la marchandise.



Selon les procédures en vigueur sur la place portuaire, les conditions requises pour l'obtention de l'autorisation de sortie peuvent varier. 


Dans ce chapitre, je trouve plus d'informations sur :

- L'obtention de l'autorisation de sortie ;

- Rechercher des autorisations.