Consulter un avis d'enregistrement
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Déclarant | Commissionnaire de transport
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Description
En cas de rejet, il est intéressant de consulter un avis d'enregistrement.
Capture d'écran
Écran de consultation d'un avis d'enregistrement
Pas à pas
Le formulaire « Avis d'enregistrement de déclaration » s’affiche. Je consulte les données.
Je visualise l'identifiant unique (ex. : RNR0000001234, DLC0000001234).
Je prends connaissance du motif de non intégration si besoin.
Informations générales
Composées de plusieurs champs dont :
- le statut ;
- la référence ;
- le numéro de déclaration ;
- la version ;
- la date de dernière mise à jour ;
- la date d’intégration ;
- le déclarant et le demandeur ;
- l’approbateur (bureau de douane) ;
- la référence dossier ;
- la référence MRN.
Entités de rattachement
Je visualise l’entité de rattachement correspondante, j'ai la possibilité de la consulter à l’aide de l’icône « loupe ».
Le formulaire « Consulter l'entité de rattachement » s’affiche.
À voir aussi
Consulter une entité de rattachement
Informations déclaration
Je visualise les informations liées à la déclaration.
À voir aussi
Consulter les informations de déclaration
Historique
Je visualise l’historique des versions à l’aide de l’icône « Crayon ».
Je clique sur le bouton « Annuler » pour revenir au formulaire précédent.
Je clique de nouveau sur le bouton « Annuler » pour revenir au formulaire « Mes avis d’enregistrement douane ».
En cas d'avis d'enregistrement non intégré pour motif d'incohérence, la mise à jour est faite directement par les services douaniers sur demande du déclarant.
Le message de non-integration se trouve dans le haut du formulaire de consultation de l'avis d'enregistrement.