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Description

L'autorisation de sortie à l'export correspond à la notion « Autorisé à charger » (BAS).

Cela convient aux conteneurs, marchandises conventionnelles, unités mobiles et vracs.

Elle s'obtient sous réserve de certaines conditions, généralement « Bon de douane export », « Fin des formalités » du dossier mais aussi « Bon à charger transitaire » et « Bon à charger agent » implicites.

Ce statut « Autorisé à charger » est intégré par l'exploitant du lieu où séjourne la marchandise.


Selon les procédures en vigueur sur la place portuaire, les conditions requises pour l'obtention de l'autorisation de sortie peuvent varier. 


Dans ce chapitre, je trouve plus d'informations sur :

- L'obtention de l'autorisation de sortie ;

- Rechercher des autorisations.