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Description

SDS (Suivi De la Sortie) est le nouveau service en ligne assurant le suivi de la sortie physique des marchandises et certifiant leur sortie réelle à des fins fiscales. SDS remplace le service en ligne ECS (système de contrôle des exportations). 

Afin de faciliter cette transition pour les utilisateurs de S ONE, le processus a été conçu pour s’intégrer de manière fluide et naturelle à leurs pratiques habituelles, garantissant ainsi une continuité dans leurs actions quotidiennes.

Dans ce chapitre, est décrit la gestion automatique de l'avis SDS lorsque la déclaration FRA112 est effectuée sur une place couverte par SONE.  


Pas à pas

Je suis dans mon dossier Outbound.

Dans le bloc Documents joints, je visualise la déclaration reçue et intégrée sans erreur dans SONE. 

L'avis d'enregistrement est en statut intégré, ce qui a entraîné la création automatique d'un SDS.  


Dans ce cas de figure, la notification d'arrivée part automatiquement vers Delta E/SDS. 

Son statut passe de brouillon à Notification d'arrivée, sans intervention du commissionnaire de transport, commissionnaire en douane (déclarant). 


       



Dans le bloc Unités de manutention, je visualise la colonne Dédouanement « En attente mainlevée ».

       



Rappel : Un bon de douane export requiert désormais : 

- la réception des marchandises sur le port de chargement

- une déclaration en statut intégré 

- la fin des formalités du dossier Outbound 

- la main levée de Delta E en retour de la notification d'arrivée (IE525).



Dans le tracing de l'unité de manutention, je visualise l'autorisation « En attente mainlevée ». 

Dès le retour de Delta E/SDS, la déclaration étant déjà BAE, le statut « Mainlevée » s'affiche. 


J'enregistre la fin des formalités manuellement si je n'ai pas mentionné un nombre de déclaration attendu. 

S ONE déclenche le statut Autorisé à charger lorsque toutes les conditions sont réunies. 


       



Dans ce chapitre, je trouve plus d'informations sur :

- Notifier SDS de l'arrivée marchandise ;

- Rechercher un avis SDS ;

- Consulter un avis SDS ; 

- Procédure de régularisation SDS.