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Description

En cas de rejet, il est intéressant de consulter un avis d'enregistrement.

Capture d'écran

                                Écran de consultation d'un avis d'enregistrement

Pas à pas

Le formulaire « Avis d'enregistrement de déclaration » s’affiche. Je consulte les données.

Je visualise l'identifiant unique (ex. : RNR0000001234, DLC0000001234).

Je prends connaissance du motif de non intégration si besoin.


       


       


Informations générales

Composées de plusieurs champs dont :

- le statut ; 

- la référence ;

- le numéro de déclaration ; 

- la version ;

- la date de dernière mise à jour ;

- la date d’intégration ;

- le déclarant et le demandeur ;

- l’approbateur (bureau de douane) ;

- la référence dossier ;

- la référence MRN.


Entités de rattachement

Je visualise l’entité de rattachement correspondante, j'ai la possibilité de la consulter à l’aide de l’icône « loupe ».

Le formulaire « Consulter l'entité de rattachement » s’affiche.


À voir aussi

Consulter une entité de rattachement


Informations déclaration

Je visualise les informations liées à la déclaration.


À voir aussi

Consulter les informations de déclaration


Historique

Je visualise l’historique des versions à l’aide de l’icône « Crayon ».

Je clique sur le bouton « Annuler » pour revenir au formulaire précédent.


Je clique de nouveau sur le bouton « Annuler » pour revenir au formulaire « Mes avis d’enregistrement douane ».


En cas d'avis d'enregistrement non intégré pour motif d'incohérence, la mise à jour est faite directement par les services douaniers sur demande du déclarant. 

Le message de non-integration se trouve dans le haut du formulaire de consultation de l'avis d'enregistrement.